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Tout ce qu'il faut savoir sur l'allocation vélo

Vous êtes sportif et vous aimez prendre l’air avant de commencer une journée de travail bien remplie? Alors le vélo est votre moyen de transport idéal pour vos trajets domicile-travail. De plus, vous recevez souvent une allocation vélo ou un contrat de leasing de vélos de la part de votre employeur. A long terme vous récupérez ainsi même le coût entier de votre vélo. Peu importe que vous conduisiez un fameux vélo de course, un vélo cargo pratique ou un speed pedelec rapide. L’allocation de vélo est disponible pour tous les types de cyclistes.

Qu’est-ce que c’est l’allocation vélo?

L’allocation vélo est une indemnité kilométrique que l’employeur paie aux employés qui effectuent (une partie de) leur trajet domicile-travail à vélo. L’employeur décide lui-même d’accorder une allocation vélo et en détermine le montant. Il s’agit donc d’une faveur et non d’une obligation, sauf si cela est prévu dans une convention collective de travail de votre secteur. L’allocation vélo est une solution intéressante pour votre propre vélo, un vélo de leasing ou un vélo d’entreprise.

Les avantages

L’allocation vélo est principalement destinée au cycliste pour couvrir ses frais. De plus, une allocation vélo encourage les employés à sauter plus souvent sur leur vélo pour se rendre au travail. Et le plus nombreux les employés cyclistes, le plus grand la joie… et les avantages.

  • Pour l’allocation vélo l’employeur peut déclarer un montant de 0,24 euro par kilomètre comme frais d’exploitation à 100% déductibles. En conséquence, le bénéfice de l’entreprise diminue ainsi que l’impôt sur les sociétés, ce qui signifie un avantage considérable pour l’entreprise. L’allocation vélo est également exempte de cotisations sociales (ONSS).
  • Les investissements dans les infrastructures et accessoires cyclistes sont déductibles à 100%. Enervest, un partenaire de o2o fournit même des abris pour vélos avec une capacité de charge pour les vélos électriques avec de l’énergie générée par des panneaux solaires.
  • Les parkings pour vélos sont beaucoup moins chers que pour les voitures. En transformant un emplacement classique en abri pour vélos, vous créez de l’espace pour pas moins de dix vélos!
  • Les employés qui viennent à vélo sont moins souvent malades, moins stressés et plus productifs.
  • A vélo, vous n’êtes pas bloqué dans les embouteillages. Ainsi, vous commencez votre journée de travail bien chargée à temps et en pleine forme.
  • Chaque cycliste contribue à un meilleur environnement et … à l’image durable de l’entreprise.
  • En tant qu’employeur, le leasing de vélos vous procure un avantage pour attirer les meilleurs talents. Vous offrez une solution pour les besoins personnels de mobilité et vous proposez un vélo high-tech.

Une allocation vélo offre donc de nombreux avantages. Les entreprises travaillant déjà avec une allocation vélo combinent celle-ci souvent avec le leasing de vélos. De cette façon, les employés bénéficient pleinement de tous les “avantages vélo” prévus par le gouvernement.

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A combien l’allocation vélo s’élève-t-elle?

C’est l’employeur qui en détermine le montant. Jusqu’à 0,24 euro l’allocation vélo est légalement exonéré d’impôts et de cotisations sociales. L’employeur peut toujours décider d’utiliser un montant plus élevé, mais la différence est alors imposable en tant que revenu professionnel.

Le gouvernement souhaite encourager l’utilisation du vélo pour les trajets domicile-travail et peut indexer annuellement le montant de l’allocation vélo. Il appartient à l’employeur d’appliquer ou non cette indexation.

Combien de kilomètres et quels déplacements?

  • L’allocation vélo ne s’applique qu’aux kilomètres parcourus pour aller travailler. Mais quel chemin choisir? L’entreprise trouve le meilleur itinéraire ensemble avec l’employé, parce que le chemin le plus court n’est pas toujours le plus sûr!
  • L’employeur peut déterminer si l’allocation vélo s’applique à un seul trajet domicile-travail ou également au trajet retour.
  • L’employeur peut même décider de rembourser plusieurs allers-retours par jour lorsque, par exemple, l’employé rentre chez lui pour déjeuner et ainsi fait le trajet plusieurs fois par jour.
  • En tant qu’employeur, vous pouvez également payer l’allocation vélo pour les déplacements professionnels, même si l’employé utilise un vélo d’entreprise. Le cas échéant, l’allocation vélo est une charge “propre à l’employeur” à 100% déductible, mais générant des charges sociales.
  • Il n’y a pas de limitation légale au nombre de kilomètres. Ainsi, le gouvernement encourage de choisir pour une route confortable, sûre et agréable.

Exemple 1: Si l’employeur opte pour une allocation vélo de 0,20 euro par kilomètre, cette allocation est totalement exonérée d’impôts. S’il prévoit 0,30 euro par kilomètre, les premiers 0,24 euro sont exonérés d’impôts. Les 0,06 euro restants sont imposables (considérés comme salaire).

De nombreux kilomètres sur le compteur

Comment faire pour suivre le nombre de kilomètres réellement parcourus par tous les employés? Il n’existe pas de réglementation légale à cet effet. Pour que tout reste clair, beaucoup d’entreprises optent pour un enregistrement numérique lié à un contrôle d’accès électronique ou à un calendrier vélo. Souvent, l’employeur fait signer une fois une déclaration sur l’honneur par l’employé dans laquelle il précise la fréquence d’utilisation du vélo et le nombre de kilomètres du trajet domicile-travail.

Combinaison avec s’autres allocations de mobilité

Un employé ne peut recevoir qu’une seule allocation exonérée d’impôts pour le trajet domicile-travail réellement parcouru. Beaucoup dépend donc des différentes formes de mobilité pour lesquelles l’employeur prévoit une indemnisation. Un employé qui effectue le trajet complet à vélo a droit à une allocation vélo. Mais si un employé prend aussi le train, le bus ou la voiture (de société) pour réaliser le même trajet, l’allocation vélo n’est plus toujours obligatoire. La situation est donc différente pour chaque entreprise.

Exemple 2:  Partant de chez vous, vous pouvez aller à la gare à vélo pour ensuite prendre le train pour aller au travail. Si l’employeur le permet, une combinaison de l’allocation vélo avec le remboursement des frais des transports en commun est possible dans ce cas bien précis.

Exemple 3: Un employé avec une voiture de société peut lui-aussi bénéficier d’une allocation vélo pour les jours où il fait le trajet domicile-travail entièrement à vélo.

Allocation vélo + leasing de vélos = une combinaison idéale

L’allocation vélo n’est pas le seul avantage fiscal dont bénéficient les entreprises et les employés. Le gouvernement encourage également la mise à disposition d’un vélo de leasing. C’est la combinaison des deux qui pour beaucoup de gens forme la formule idéale. Contrairement à une voiture de société, l’avantage en nature est totalement exonéré de charges sociales et d’impôts. Ainsi, les employés bénéficient d’un bel avantage financier sans que le coût salarial pour l’employeur n’augmente. D’ailleurs, saviez-vous qu’environ 80% des employés habitent dans un rayon de 10 km de leur travail et que seulement 15% viennent à vélo. Reste donc encore un énorme potentiel cycliste!

 

Sources: FOD Financiën, Bikeform/Traxio, De Tijd, Attentia, Fietsersbond, Previdis, Duurzame-Mobiliteit.be

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