Date de mise à jour : 28 mars 2024
Bienvenue sur le site Internet de o2o : https://www.o2o.be (ci-après dénommé le « Site »). Avant d'utiliser ce site, veuillez lire la présente Clause de non-responsabilité, qui contient certaines règles de base régissant l'utilisation du site (ci-après dénommée « la Clause de non-responsabilité »). Veuillez noter que la dernière version de la présente Clause de non-responsabilité régira votre utilisation et induira donc votre accord à chacune de vos visites sur le Site. Si vous n'êtes pas d'accord avec une disposition de la présente Clause de non-responsabilité ou si vous avez des difficultés à la lire, o2o vous invite à la contacter et à vous abstenir entre-temps de toute utilisation de ce Site.
Le contenu de ce Site peut être modifié sans notification préalable et ne crée, ne précise, ne modifie ou ne remplace aucune obligation contractuelle nouvelle ou antérieure convenue par écrit entre o2o et le visiteur. Toute modification sera annoncée sur le Site et/ou par courrier électronique et la nouvelle clause de non-responsabilité entrera en vigueur trente (30) jours après la date de l'annonce. La présente Clause de non-responsabilité a été modifiée pour la dernière fois le 22 avril 2024.
Les informations disponibles sur ce Site revêtent une nature générale. Il n'est pas adapté à des circonstances personnelles ou spécifiques et ne peut donc pas être considéré comme un conseil personnalisé. Ce Site et tout son contenu sont fournis « en l'état » sans aucune garantie. L'utilisation du Site et des informations qu'il contient relève donc de votre seule décision.
Le plus grand soin a été apporté pour que le contenu de ce Site soit le plus complet, le plus correct, le plus précis et le plus à jour possible. Si les informations fournies contiennent des inexactitudes ou si certaines informations sont indisponibles, o2o s'efforcera d'y remédier le plus rapidement possible. Si vous constatez des inexactitudes, o2o vous invite à la contacter et à signaler ces inexactitudes (voir les coordonnées dans le bas de cette Clause de non-responsabilité). o2o s'efforce de sécuriser le Site par tous les moyens raisonnables et de limiter autant que possible les gênes éventuelles résultant d'erreurs techniques. Toutefois, o2o ne peut exclure la possibilité de manœuvres techniques erronées ou d'interventions non autorisées. Pour ces raisons, o2o ne peut garantir un accès ininterrompu.
o2o déclinera toute responsabilité afférente aux dommages indirects ou consécutifs (tels que, mais sans s'y limiter, la perte de temps, les dommages émotionnels, la perte d'opportunité, la perte de données, la perte de profits, etc.). La responsabilité contractuelle et extracontractuelle relative à l'utilisation du Site est limitée à 500 EUR, sauf si la loi permet une limitation encore plus faible.
o2o décline toute responsabilité afférente aux déclarations faites ou publiées par des tiers et ne s'engage pas à corriger les données, informations, conclusions ou opinions inexactes publiées par des tiers en relation avec ce site ou toute autre source d'information fournie par o2o. Toutefois, aucune disposition de la présente Clause de non-responsabilité n'exclut la responsabilité d'o2o en cas de faute intentionnelle ou de fraude.
Ce Site peut contenir des hyperliens vers d'autres sites Internet sur lesquels o2o n'exerce aucun contrôle technique ni aucun contrôle du contenu. o2o ne peut garantir l'exhaustivité ou l'exactitude du contenu, ni la disponibilité de ces sites Internet et décline donc toute responsabilité afférente aux dommages directs ou indirects qui résulteraient de leur utilisation.
Tous les textes, images, vidéos et fichiers sonores inclus dans ce Site, sont la propriété d'o2o et ne peuvent être reproduits ou communiqués au public qu'avec l'autorisation explicite, préalable et écrite d'o2o. Le nom et le logo d'o2o sont des marques et des noms commerciaux protégés par la législation nationale. Ce Site est soumis à la loi belge et les droits d'auteur y afférents appartiennent à o2o.
Toute donnée à caractère personnel collectée auprès du visiteur accédant à ce Site, sera uniquement utilisée dans le but d'améliorer la fonctionnalité technique du site. o2o interviendra en qualité de responsable du traitement de ces données conformément à la législation sur la protection de la vie privée et aux autres réglementations applicables et relatives au traitement des données à caractère personnel (y compris, mais sans s'y limiter, (i) le Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la Directive 95/46/CE ; (ii) la loi du 30 juillet 2018 relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel, et (iii) la (future) législation belge relative à la mise en œuvre du règlement susmentionné). Plus d'informations sont disponibles dans notre Politique de protection de la vie privée et notre Politique relative aux cookies.
La présente clause de non-responsabilité sera interprétée et tous les litiges en résultant seront tranchés conformément aux lois de la Belgique. Tout litige relatif à l'existence ou au respect de la présente clause de non-responsabilité, à son interprétation ou à son exécution, sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux du siège social d'o2o, sauf si la loi exige une autre juridiction.
Si une disposition de la présente Clause de non-responsabilité est jugée illégale, nulle ou inapplicable pour quelque motif que ce soit, cette disposition sera considérée comme dissociée du reste de la présente Clause de non-responsabilité et n'affectera pas la validité et l'applicabilité des autres dispositions.
Si vous avez besoin d'informations supplémentaires ou si vous souhaitez formuler des commentaires, veuillez contacter o2o à l'adresse suivante :
BV o2o
Farmanstraat 40
9000 Gand (Belgique)
TVA : BE0647.826.178
support@o2o.be